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Arrêté du 23 mars 1965 APPROBATION DU REGLEMENT DE SECURITE · Arrêté du 23 mars 1965 APPROBATION DU REGLEMENT DE SECURITE CONTRE LES RISQUES D'INCENDIE ET DE PANIQUE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP)

Arrêté du 23 mars 1965 APPROBATION DU REGLEMENT DE SECURITE Art. O 55

E) Dispositions particulières applicables aux appareils de cuisson utilisant des combustibles solides.

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Les cendres doivent être déposées, dès qu'elles sont extraites, dans des boîtes en tôle munies de couvercle.